Modèles
de contrat

Nous mettons à votre disposition plusieurs modèles de contrat pour vous aider dans la rédaction de ces supports indispensables lorsque vous êtes éleveur ou propriétaire.

Ces modèles sont donnés à titre indicatif, pour vous aider en ayant un cadre. Gardez toujours à l'esprit qu'au delà des articles légaux qui constituent un contrat, il est important d'avoir une certaine souplesse sur le reste du contenu afin d'adapter au mieux le contrat à une situation donnée (selon l'âge, l'utilisation du cheval, le contexte, etc.)

Nous ne saurions être tenu responsable de litiges entre vous et le signataire de votre contrat.