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Modèles
de contrat

Nous mettons à votre disposition plusieurs modèles de contrat pour vous aider dans la rédaction de ces supports indispensables lorsque vous êtes éleveur ou propriétaire.

Ces modèles sont donnés à titre indicatif, pour vous aider en ayant un cadre. Gardez toujours à l'esprit qu'au delà des articles légaux qui constituent un contrat, il est important d'avoir une certaine souplesse sur le reste du contenu afin d'adapter au mieux le contrat à une situation donnée (selon l'âge, l'utilisation du cheval, le contexte, etc.)


Nous ne saurions être tenu responsable de litiges entre vous et le signataire de votre contrat.

© 2021 par Céline LETORT. Créé avec Wix.com

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